En décembre 2010, l’IASB vient de publier un exposé-sondage sur les opérations de couvertures qui fait partie du vaste projet de réforme de l’IAS 39.
L’objectif du projet est de traiter les opérations de couverture de façon à ce qu’elles correspondent au management qui en est fait dans l’entité afin que les utilisateurs puissent en apprécier la pertinence et les conséquences. Cette optique suppose une plus grande souplesse dans la définition des opérations visées que ne le permet le texte actuel de l’IAS 39 qui traite plutôt ce type d’opérations sous un angle « objectif » que « subjectif ».
Dans une opération de couverture il y a un « élément couvert » qui comporte un risque et un « instrument de couverture » qui doit couvrir ce risque.
Instruments de couverture : actuellement, seuls les produits dérivés sont admis. Le projet propose de retenir également les actifs ou passifs financiers non dérivés comptabilisés à la juste valeur.
Eléments couverts : le projet reconduit la situation actuelle en permettant toutefois plus de souplesse dans les couvertures partielles de risques.
L’IAS 39 impose une efficacité de la couverture située dans une fourchette 80/125. Le projet supprime celle-ci en imposant simplement des tests d'efficacité de la couverture.
Il existe 3 types de couvertures : de juste valeur, de cash flow ou d’investissement net à l’étranger. Voici les propositions de traitement à leur sujet :
Couverture de juste valeur : la partie efficace de la couverture va au « compte de résultat global » et celle inefficace au « compte de résultat ». Si l’objet couvert est l’acquisition d’un actif non financier (un stock, une immobilisation par exemple), la partie efficace de la couverture est virée au coût du bien.
Couverture de cash flows : la partie efficace de la couverture va au « compte de résultat global » en contrepartie d’une « réserve de couverture » et celle inefficace au « résultat de l’exercice ». La réserve est ensuite soldée lorsque le cash flow se réalise.
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